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16 Okt 2020

Quel permis pour conduire votre remorque?

Il n'est pas simple de savoir quel permis le propriétaire doit posséder afin de tracter une remorque en toute légalité. Dans cet article, nous vous détaillons les conditions de conduite.
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door Thibault in blog > Aanhangwagen

Vous déménagez? Vous effectuez des travaux de jardinage ou des rénovations? Alors sans doute vous êtes-vous renseigné pour disposer d’une remorque afin de déplacer votre matériel ou les déchets générés. Si vous disposez d’une véhicule équipé d’une boule de traction, c’est déjà un bon début.

… et vous disposez uniquement d’un permis de voiture classique. Dans ce cas, êtes-vous autorisé à prendre la route avec un attelage (voiture + remorque tractée) ?

Vous pouvez tracter des remorques avec un permis B …

Vérifiez la paque signalétique située sur le côté de votre remorque. Cette plaque reprend le PTAC. Si cette valeur est inférieure à 750, lisez l’option 1.

Option 1: Si votre remorque peut transporter moins de 750kg

La plaque signalétique doit indiquer le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) de votre remorque. Si ce chiffre est de moins de 750kg, vous pouvez alors charger le contenant tant que le poids « chargement de la remorque + remorque » ne dépasse 750 kg. Le chargement maximal autorisé dans une remorque est donc donné par la différence PTAC (Poids total Autorisé en charge) – PV (Poids de la remorque à vide). Par exemple, pour une remorque de PTAC 600 et PV 200, le chargement ne pourra excéder 400kg.

Dans ce cas-ci, la réglementation (BE + Luxembourg) indique:

  • Pas d’immatriculation séparée: une remorque peut donc changer de plaque au gré de son propriétaire. Elle ne doit pas disposer de sa propre plaque unique comme c’est le cas pour votre voiture par exemple.
  • Reproduction plaque d’immatriculation véhicule tracteur: conséquence du point précédent, vous devez apposé une reproduction de la plaque signalétique du véhicule tracteur. Cette plaque doit être clairement visible.
  • ​​Aucun contrôle technique n’est nécessaire
  • être en règle par rapport au code de la route, plus précisément en ce qui concerne :
    • les phares,
    • les réflecteurs,
    • l’attache de secours
  • La masse maximale autorisée de votre remorque + la masse maximale autorisée de votre voiture ne peut dépasser 3500kg.
  • A priori, pas d’assurance spécifique: veillez à bien vérifier la carte verte de votre véhicule ou votre contrat d’assurance en cas de doute.

Option 2: Si l’ensemble remorque chargée + voiture pèse moins de 3500kg

La plaque signalétique indique le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) de votre remorque. Si le chiffre indiqué est de plus de 750 kilos, il est autorisé également de tracter votre atelage avec un simple permis B avec un véhicule tant que la masse maximale autorisée du véhicule + la masse maximale autorisée de votre remorque ne dépasse pas 3500kg. (source: moniteur automobile).

Par contre, la réglementation relative à ce type de remorques est différente en comparaison avec l’option 1 (remorques de petites charges).

  • Immatriculation séparée obligatoire: ces remorques doivent disposer de leur propre plaque signalétique. Vous avez l’obligation de faire immatriculer votre remorque. La procédure d’immatriculation s’effectue via la DIV (formulaire « demande d’immatriculation »). Gardez les documents dans le véhicule tracteur.
  • Assurance: Faîtes une déclaration spécifique à votre compagnie d’assurance. Dans tous les cas, renseignez-vous et informez votre assureur avant de prendre la route.
  • Contrôle technique régulier: Votre remorque devra aussi être contrôlée lors de l’immatriculation (contrôle technique). Ensuite, un nouveau contrôle technique sera nécessaire tous les ans.
  • Remorque obligatoirement freinée

Option 3: Si vous ne rentrez pas dans les options 1 et 2 mais vous avez obtenu votre permis avant 1989

Toute personne ayant obtenu son permis de conduire (B) avant le 01/01/1989 dispose en réalité d’un permis B+E de manière automatique. Ce permis lui permet de remorquer n’importe quel attelage avec une voiture, à condition de ne pas dépasser 7 tonnes de masse maximale autorisée pour l’ensemble (3,5 tonnes pour la voiture, 3,5 tonnes pour l’attelage).

C’est votre cas? Dans ce cas, vous devrez disposez automatiquement d’un permis B + E. Ce n’est pas votre cas? Vous devrez sans doute opter pour une remorque de taille inférieure ou faire appel à une connaissance disposant des permis suffisants.

Plaque d’identification

Une plaque d’identification doit être installée sur toutes les remorques. En cas d’absence de plaque d’identification, vous risquez de recevoir une amende. La plaque doit être fixée à un endroit facilement accessible et comprendre les informations suivantes :

  • le nom du constructeur;
  • le numéro de la fiche de réception;
  • le numéro de châssis;
  • la masse maximale autorisée du véhicule;
  • la masse maximale autorisée du train de véhicules;
  • la masse maximale autorisée pour chacun des essieux, les données étant indiquées de l’avant vers l’arrière.​

Conclusion: Les conditions pour tirer une remorque avec un permis B

Nous l’avons vu dans cet article: l’utilisation de remorques, caravanes et autres engins tractés est réglementé. En fonction des paramètres repris sur la plaque d’identification du produit tracté, la réglementation varie. Le fait d’avoir une remorque double essieu ou une remorque bachée n’a pas d’impact, c’est le poids maximal qui détermine la réglementation.

De manière générale, plus l’engin tracté est lourd, plus la réglementation est restrictive. Les remorques de moins de 750 kg ne nécessitent pas de plaque ni de permis spécifique. Les remorques de plus de 750 kg nécessitent une imatriculation et un contrat d’assurance spécifique. Pour les détails, voir l’article.

Bon jardinage / Bonne rénovation / Bon déménagement !

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